Mentions légales

  • Propriété : Association Horizon Jeunesse
  • Site réalisé par : PlansB, agence de création de site Internet
  • Hébergeur du site : OVH SAS, 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
  • N° SIRET : 786 021 774 00025
  • Siège social : 29 Quai de Versailles, BP 10519 44005 NANTES CEDEX 1
  • Téléphone : 02 40 47 74 12

Droits d’auteur et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.
L’ensemble des éléments sonores et visuels, dont les marques, logos ou images, sont la propriété de l’association Horizon Jeunesse ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation au profit de l’association Horizon Jeunesse.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de l’association Horizon Jeunesse ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.