Le site HORIZON JEUNESSE est hébergé par :
O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
Créateur du site Internet
Webcraft Studio
Responsable de Publication :
Chargée de communication : Pauline Gaudin
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de l’Association Horizon Jeunesse.
Les logos, visuels et PDF sur ce site sont la propriété de l’Association Horizon Jeunesse. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite.
L’Association Horizon Jeunesse se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’Association Horizon Jeunesse ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’utilisateur du site « Horizon Jeunesse » reconnaît que l’utilisation du site internet est régie par le droit français. (réglementée par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)).